OBJECTIF-QVT.FR est un site édité par Isabelle MERCUI
SIRET 789 670 171 00030
HÉBERGEMENT
OBJECTIF-QVT.FR est hébergé par la société 1&1 IONOS SARL
Place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex
Le site Internet OBJECTIF-QVT.FR est la propriété exclusive d’ISABELLE MERCUI.
La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage à faire un usage personnel et non commercial des informations contenues sur le Site. En cas de non-respect des dispositions des présentes mentions légales, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).
CONCEPTION DU SITE
Conception du site : ARTEA STUDIO
CRÉDIT PHOTOS
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site OBJECTIF-QVT.FR, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Aucun élément composant le site OBJECTIF-QVT.FR ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quel que support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur.
Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site OBJECTIF-QVT.FR sont la propriété respective de leurs auteurs.
Toute représentation totale ou partielle du Site par quel que procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le site OBJECTIF-QVT.FR et pouvez également citer des passages du site OBJECTIF-QVT.FR conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers OBJECTIF-QVT.FR.
LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le présent site Internet peut fournir des liens ou des références à d’autres sites. ISABELLE MERCUI n’est pas responsable de la teneur desdits autres sites. Elle ne sera tenue responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d’autres sites sont fournis uniquement dans un but de commodité.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site OBJECTIF-QVT.FR, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues ont vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.
PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : OBJECTIF-QVT.FR
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site OBJECTIF-QVT.FR, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site OBJECTIF-QVT.FR. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site OBJECTIF-QVT.FR l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à OBJECTIF-QVT.FR par email ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site OBJECTIF-QVT.FR n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site OBJECTIF-QVT.FR au propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site OBJECTIF-QVT.FR.
Le site OBJECTIF-QVT.FR n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas de données personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.